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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND EDH
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LA CUVEE DU SCHLITTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU SCHLITTEUR
CAVES SAINT-MORAND EDH (S.A.)

Numéro de dépôt :
93494775
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque LA CUVEE DU SCHLITTEUR

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND EDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE DU SCHLITTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND EDH domicilié(e) 130 rue de la Mer Rouge, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 550 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & BURKARD - France.

La marque LA CUVEE DU SCHLITTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DU SCHLITTEUR est expirée depuis le 29 novembre 2003.

CAVES SAINT-MORAND EDH a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DU BOSC , GRANDMORAND , MORALUX


CAVES SAINT-MORAND EDH (S.A.) - 130 rue de la Mer Rouge, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 945550010


CABINET NITHARDT & BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.